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1/ Propriétaire / Éditeur

Le site est la propriété exclusive de la société Bikes Authentics S.L. 1960. SL au capital de 3.000 euros ayant son siège social au : Edifici Roc De la Creu - Carer de les Feixes- núm. 25 / 2-3A - AD400 / Arinsal - Principat d’Andorra.
Tel. : +33 370 37 05 04

Cafe Racer Only est un site web édité par Bikes Authentics S.L. 1960 et publié sous la direction de Eric BARSE (Directeur de la publication ) et David Perez Buchanan. L’ensemble du site Cafe Racer Only, pages et contenus, est la propriété de Bikes Authentics S.L. 1960. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.cafe-racer-only.com.
Contact administratif du site cafe-racer-only.com : contact@cafe-racer-only.com

Cafe Racer Only -
Fondateur / Directeur de la publication : Eric BARSE
Fondateur / Directeur international : David PEREZ BUCHANAN
Siège : Edifici Roc De la Creu - Carer de les Feixes- núm. 25 / 2-3A - AD400 / Arinsal - Principat d’Andorra
Courriel : ericbarse@gmail.com

2/ Hébergeur

Cafe Racer Only est hébergé par la SAS OVH. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.ovh.com

Cafe Racer Only décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site et de ses services.

OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 1007

3/Concepteur / Créateur

L’ensemble du site Cafe Racer Only, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par Web/Eric Barse. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.eric-barse.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : ericbarse@gmail.com.

WEB / Eric Barse
Siège : Edifici Roc De la Creu - Carer de les Feixes - núm. 25 / 2-3A - AD400 / Arinsal - Principat d’Andorra
Téléphone : 06 58 92 84 79
Courriel : ericbarse@gmail.com

4/Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

5/Contenus et droits de reproduction

En application du Code de la Propriété Intellectuelle en Andorre, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de WEB/ Eric Barse est strictement interdite.

Conditions Générales d’Utilisation du Site

Art. 1 - Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation

L’accès et l’utilisation au site Cafe Racer Only sont soumis aux présentes Conditions Générales d’utilisation ainsi qu’à l’ensemble de la règlementation applicable en la matière au jour de la visite du Site.

Par conséquence, l’accès et l’utilisation du Site Cafe Racer Only impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute des présentes conditions. L’internaute déclare et reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales d’Utilisation et s’engage à les respecter.

La société Bikes Authentics S.L. 1960 se réserve le droit de refuser ou de ne pas publier toutes annonces ou fiches annuaires qui ne seraient pas conformes à l’esprit du site Cafe Racer Only (Types et modèles de motos / Types et modèles de fiche annuaire) et ce sans aucune justification.

La société Bikes Authentics S.L. 1960 se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation.
L’internaute doit consulter régulièrement les présentes Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation accessibles sur le site Cafe Racer Only, afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.
L’internaute reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Art. 2 - Données à caractère personnel

La société Bikes Authentics S.L. 1960 s’engage dans le cadre de l’accès et de l’utilisation du site Cafe Racer Only, à traiter les données à caractère personnel des personnes physiques visiteur du site, dans le respect de la règlementation andorrane et européenne en matière de protection des données personnelles.
La société Bikes Authentics S.L. 1960 s’engage à traiter les données personnelles dans le respect et selon les modalités prévues dans la politique de confidentialité du site.

Les utilisateurs "Actifs“ particuliers et professionnels du site (Dépositaire d’une annonce moto / Dépositaire d’une fiche annuaire : préparateurs / artisans / accessoires & équipements / Spots / Évènements) acceptent de fait, quand à eux l’utilisation par Cafe Racer Only de leurs coordonnées pour son bénéfice et/ou celui de ses partenaires. Leurs coordonnées ne seront pas transmises à une tierce entreprise mais pourront être “louées“ par Cafe Racer Only en préservant leur confidentialité. La non acceptation de cette clause entraînera la non publication ou la suppression de leurs annonces et/ou fiches annuaires sans aucun recours possible.

Art. 3 - Propriété Intellectuelle

L’utilisation du site Cafe Racer Only de la société Bikes Authentics S.L. 1960 ne confère aucun droit aux utilisateur sur ce dernier et/ou son contenu, seul un usage strictement personnel du site Cafe Racer Only et de son contenu est autorisé.

Le site Cafe Racer Only et l’ensemble des éléments qui le compose tels que entre autre les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images, les bases de données, l’arborescence du site Cafe Racer Only et sa navigation, les logos, la charte graphique, les sons, les photographies et l’iconographie, ainsi que tous autres éléments graphiques, sonores ou autres, reproduits sur le site Cafe Racer Only ou inclus en son sein, sont la propriété exclusive de la société Bikes Authentics S.L. 1960.

Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, en tout ou en partie, et notamment sous forme de lien hypertexte, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, du site Cafe Racer Only et/ou de tout à partie de son contenu sont interdites sauf autorisation préalable, écrite et expresse de la société Bikes Authentics S.L. 1960.

Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon et/ou de la concurrence déloyale.

De même, les bases de données auxquelles le site Cafe Racer Only permet d’accéder sont protégées notamment par le code de la propriété intellectuelle andorran. Toute extraction ou réutilisation de la totalité ou d’une partie substantielle, entendue quantitativement ou qualitativement, des données incluses dans ces bases est soumise à l’accord préalable et écrit de la société Bikes Authentics S.L. 1960.

Les données incluses dans les bases de données ne sont pas mises à la disposition du public à l’exception de fins de pure consultation. Par suite, toute extraction ou réutilisation de ces données qui ne serait pas exclusivement et strictement nécessaire à cette finalité, et donc réalisée à des fins autres que la pure consultation, sans accord préalable et écrit de la société Bikes Authentics S.L. 1960, outrepasserait les conditions d’utilisation normale des bases de données de la société Bikes Authentics S.L. 1960.

Toute violation des stipulations qui décrites prcédémemment constitue une violation des droits reconnus par la loi au producteur de base de données et, par suite, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de leur auteur.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site, tout encadrement (framing) du site Cafe Racer Only, et plus généralement toutes utilisations d’un élément composant le site Cafe Racer Only, sont soumises à une autorisation préalable, écrite et expresse de la société Bikes Authentics S.L. 1960. En tout état de cause, la société Bikes Authentics S.L. 1960 ne peut en aucun cas être tenu comme responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site Cafe Racer Only se trouverait affilié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Art. 4 - Responsabilité

La société Bikes Authentics S.L. 1960 apporte le plus grand soin et met en œuvre tous les moyens afin de diffuser sur son site Cafe Racer Only des informations objectives. La société Bikes Authentics S.L. 1960 ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations.

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Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit andorran.

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